M. Rumigny Jean-François M. Gabriel Reboh M. Joachim Rumigny
Numéro de dépôt :
4296164
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2026
Présentation de la marque BEATUS
Déposée le 1 septembre 2016 par monsieur Rumigny Jean-François, monsieur Gabriel Reboh, monsieur Joachim Rumigny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BEATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Les déposants sont monsieur Rumigny Jean-François domicilié(e) 23 Rue des Korrigans - 56450 - SURZUR - France, monsieur Gabriel Reboh domicilié(e) Appartement 2, 34 Mordehai Narkis Street - 94546 - JERUSALEM - Israël, monsieur Joachim Rumigny domicilié(e) Le Maria Cristina, 68 Avenue des Acacias - 06500 - MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUMIGNY Jean-François domicilié(e) 23 RUE des Korrigans - 56450 - SURZUR - France.
La marque BEATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEATUS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
Rumigny Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : OPUS MAGNUM
M. Rumigny Jean-François - 23 Rue des Korrigans - 56450 - SURZUR - France
M. Gabriel Reboh - Appartement 2, 34 Mordehai Narkis Street - 94546 - JERUSALEM - Israël
M. Joachim Rumigny - Le Maria Cristina, 68 Avenue des Acacias - 06500 - MENTON - France
M. RUMIGNY Jean-François - 23 RUE des Korrigans - 56450 - SURZUR - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712213 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Inscription le 30 mars 2018 - Concession de licence n°720441 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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